MentionsLégales

Identification de la société : CAP PISCINES Sarl MGS
Siège Social : Rue Blaise Pascal Parc d’activités La Landette 2 – 85430 Aubigny-Les Clouzeaux

Téléphone : 02 – 51 – 42 – 10 – 07
SIRET : 794 804 781 00035 – APE 4752B

Forme juridique : SARL

Date création société : 02/08/2013

1. Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de la société CAP PISCINES Sarl MGS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site www.cap-piscines.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

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2. Réalisation du site

COMWELL
5, rue Augustin Fresnel
ZA de La Bretonnière – Boufféré
85600 MONTAIGU-VENDÉE
Tel. : 02 51 47 79 25
www.comwell.fr

3. Droit d’auteur – Copyright

Développement, Graphisme : ©Comwell – 5, rue Augustin Fresnel, ZA de La Bretonnière, Boufféré – 85600 MONTAIGU-VENDÉE – www.comwell.fr
Crédits photos : Cap Piscines

4. Hébergement

OVH SAS
2, rue Kellermann
59100 Roubaix

Tél. 0899 701 761
 https://www.ovhcloud.com/

5. Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertextes vers le site www.cap-piscines.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société CAP PISCINES Sarl MGS qui pourra être révoquée à tout moment. La société CAP PISCINES Sarl MGS décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.

6. Cookies

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7. Garanties et responsabilités de CAP PISCINES

Dans les conditions autorisées par la loi, la société CAP PISCINES Sarl MGS n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site www.cap-piscines.com en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site ou rendant impossible son accès. Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société CAP PISCINES Sarl MGS pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation. La version originale de ces conditions est rédigée en français.